MENTIONS LÉGALES

Novembre 2025

1 – Éditeur du site

Nom : Anne Roffet Statut : Artiste-auteur, entrepreneur individuel. Adresse : 32, rue de Thionville, 75019 Paris, France SIRET : 49090579100011 Contact : anne@tracesinguliere.fr

Site web : tracesinguliere.fr (boutique en ligne hébergée par SumUp).

2 – Activité et origine des créations

Les bijoux TRACE SINGULIÈRE sont entièrement conçus et fabriqués en France, dans un atelier artisanal.

Savoir-faire : Gravure à la main avec des procédés traditionnels (bains d’acide).

Bijoux en laiton, certains plaqués or 24 carats (1 micron) par un atelier parisien labelisé Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).

3 – Hébergement du site

Hébergeur : SumUp Payments Limited

4 – Conditions d’utilisation du site

Le site tracesinguliere.fr est une boutique en ligne régie par nos CGV. La lecture et l’acceptation des CGV sont obligatoires pour tout achat sur le site.

Responsabilité :

TRACE SINGULIÈRE s’engage à fournir des informations claires et exactes sur ses produits et services.

L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait des informations et services proposés sur le site.

TRACE SINGULIÈRE ne saurait être tenue responsable des erreurs de saisie, des problèmes techniques indépendants de sa volonté, ou des dommages indirects (ex : perte de données, virus).

5 – Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site tracesinguliere.fr (textes, images, photographies, logo, designs, etc.) sont la propriété exclusive de TRACE SINGULIÈRE et protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Interdictions :

Toute reproduction (partielle ou totale), modification, diffusion ou utilisation commerciale des contenus du site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.

Les photographies des bijoux et les visuels du site ne peuvent être utilisés sans accord.

6 – Protection des données personnelles

Pour connaître notre politique en matière de traitement des données personnelles, consultez notre Politique de Confidentialité.

7 – Litiges et droit applicable

Droit applicable : Français.

Tribunaux compétents : Paris (France).

Médiation : En cas de litige, vous pouvez saisir le médiateur des entreprises avant toute action en justice.

8 – Mise à jour des mentions légales

Ces mentions peuvent être modifiées à tout moment pour refléter l’évolution de notre activité ou de la réglementation. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, avec la date de mise à jour indiquée en haut.

Pour toute question, contactez-nous à anne@tracesinguliere.fr